Conditions d'utilisation du logiciel (comptes individuels)

Honeybee Logic — Conditions d'utilisation du logiciel (comptes individuels)

Version : Juillet 2026. Pour les utilisateurs individuels (B2C) qui s'inscrivent à tout produit Honeybee Logic. Les clients organisationnels régis par une entente-cadre de services (Master Services Agreement) demeurent régis par cette entente — voir l'article 1.3.

Les présentes conditions d'utilisation du logiciel (les « Conditions ») constituent une entente entre vous et Honeybee Logic Inc. (« Honeybee Logic », « nous »), une société enregistrée en Alberta, au Canada. Elles régissent votre utilisation individuelle des produits logiciels que nous offrons en inscription individuelle — y compris les produits Honeybee Logic accessibles sur honeybeetoolkit.com et tout autre produit renvoyant aux présentes Conditions (les « Services »). En créant un compte, en vous abonnant ou en utilisant l'un ou l'autre des Services, vous acceptez les présentes Conditions. Si un produit particulier comporte des conditions supplémentaires, nous vous les présenterons au moment de votre inscription à ce produit; elles s'appliquent en plus des présentes Conditions.

1. Votre compte

1.1 Vous devez avoir au moins 18 ans (ou l'âge de la majorité dans votre lieu de résidence) pour créer un compte. Les Services sont conçus pour le personnel enseignant et les éducateurs — pas pour les élèves.

1.2 Protégez vos identifiants de connexion. Vous êtes responsable de toute activité effectuée sous votre compte.

1.3 Si votre école ou votre organisation a une entente avec nous. Si vous utilisez les Services au moyen d'un compte fourni ou payé par une autorité scolaire ou une autre organisation ayant conclu avec nous une entente-cadre de services (ou une entente semblable), cette entente régit votre utilisation et a préséance sur les présentes Conditions en cas d'incompatibilité, et cette organisation — et non vous personnellement — est notre client aux fins de la protection des renseignements personnels.

2. Abonnements, facturation et annulation

2.1 Les prix, les forfaits et toute offre gratuite ou d'essai sont décrits sur le site Web du produit concerné au moment de votre abonnement. Les prix comprennent les taxes applicables lorsque la loi l'exige; autrement, les taxes sont ajoutées au moment du paiement.

2.2 Les forfaits payants se renouvellent automatiquement à la fin de chaque période de facturation, à moins que vous n'annuliez au préalable. Nous vous enverrons un rappel avant le renouvellement lorsque la loi l'exige. Vous pouvez annuler en tout temps dans les paramètres de votre compte; l'annulation prend effet à la fin de la période de facturation en cours.

2.3 Sauf lorsqu'un remboursement est exigé par le droit de la consommation applicable (y compris les droits de rétractation dans certains territoires), les frais ne sont pas remboursables. Si nous cessons d'offrir un Service que vous avez payé d'avance, nous rembourserons la portion inutilisée.

2.4 Nous pouvons modifier les prix moyennant un préavis d'au moins 30 jours, la modification prenant effet à votre prochain renouvellement.

3. Ce que vous pouvez faire et ne pas faire

3.1 Nous vous accordons un droit personnel et incessible d'utiliser les Services pour votre propre travail d'enseignement et vos activités professionnelles, tant que votre compte est en règle.

3.2 Vous ne pouvez pas : partager ou revendre votre compte; utiliser les Services pour enfreindre la loi ou porter atteinte aux droits d'autrui; téléverser du code malveillant ou tenter de perturber les Services ou d'en faire l'ingénierie inverse; utiliser les Services pour créer un produit concurrent; ni extraire massivement du contenu des Services.

3.3 N'inscrivez aucun renseignement permettant d'identifier vos élèves. Les Services n'ont pas besoin du nom ni de l'identité des élèves pour fonctionner. Lorsque vous personnalisez du contenu pour un apprenant, décrivez ses besoins en termes généraux (p. ex., « un élève de 4e année dont le niveau de lecture est inférieur à celui de son année ») — n'inscrivez pas de noms, de numéros d'identification d'élève, de coordonnées, de diagnostics de santé ni d'autres renseignements identificatoires. L'article 5 explique comment nous traitons ce que vous inscrivez. Si votre école souhaite des fonctionnalités au niveau de l'élève, cela exige une entente organisationnelle comprenant une entente de protection des données — écrivez à sales@honeybeelogic.com.

4. Votre contenu et le contenu généré par l'IA

4.1 Votre contenu vous appartient. Vous demeurez propriétaire des requêtes, du matériel et des autres contenus que vous soumettez (« Votre Contenu »). Vous nous accordez la licence nécessaire à l'exploitation des Services — pour héberger, traiter, afficher et transmettre Votre Contenu afin de fournir les fonctionnalités que vous utilisez, y compris sa transmission à nos fournisseurs d'IA pour générer les résultats que vous demandez.

4.2 Résultats générés par l'IA. Dans la mesure où nous détenons des droits sur les résultats que les Services génèrent pour vous, nous vous les cédons. Il vous incombe de réviser les résultats avant de les utiliser : le contenu généré par l'IA peut être inexact, incomplet ou inadapté, et c'est vous — le professionnel de l'enseignement — qui décidez de ce qui parvient à votre classe.

4.3 Le logiciel demeure le nôtre. Nous et nos concédants de licence demeurons propriétaires des Services, y compris l'ensemble des logiciels, modèles, gabarits et éléments de marque. Rien dans les présentes Conditions ne vous transfère ces droits.

4.4 Nous n'utilisons pas Votre Contenu pour entraîner des modèles d'IA, sauf si vous adhérez explicitement à une fonctionnalité qui l'indique.

5. Protection des renseignements personnels

Notre Politique de confidentialité explique ce que nous recueillons et comment nous le traitons, y compris le traitement du contenu que vous soumettez aux fonctionnalités d'IA. Points saillants : nous ne vendons pas de renseignements personnels, nous ne les utilisons pas à des fins de publicité par des tiers, et le contenu soumis aux fonctionnalités d'IA est transmis à des fournisseurs d'IA dont les conditions leur interdisent d'entraîner leurs modèles avec ce contenu, la conservation étant limitée comme le décrivent la Politique de confidentialité et notre liste de sous-traitants.

6. Disponibilité et modifications

6.1 Nous visons une haute disponibilité, mais les Services sont fournis sans garantie de temps de fonctionnement pour les comptes individuels. Nous pouvons modifier ou cesser d'offrir des fonctionnalités; si nous cessons d'offrir un Service payant, l'article 2.3 s'applique.

6.2 Nous pouvons suspendre ou fermer les comptes qui contreviennent aux présentes Conditions. Lorsque cela est raisonnable, nous vous en avertirons d'abord et vous donnerons l'occasion de corriger la situation. Vous pouvez exporter votre contenu pendant 60 jours après la fermeture de votre compte, après quoi nous pouvons le supprimer.

6.3 Produits et fonctionnalités en version bêta. Nous pouvons offrir certains produits ou fonctionnalités désignés « Bêta », « Aperçu », « Accès anticipé » ou toute autre appellation similaire. Ces produits sont encore en développement actif et sont fournis tels quels, sans engagement de disponibilité — l'article 6.1 s'applique intégralement et aucun engagement de niveau de service n'est applicable pendant une période bêta. Les fonctionnalités, les flux de travail, la qualité des résultats et la tarification peuvent changer de façon importante avant ou lors du passage en disponibilité générale. Nous pouvons ralentir, mettre en pause ou cesser d'offrir un produit en version bêta à tout moment, moyennant un préavis de 14 jours par courriel; si vous avez payé d'avance pour un produit en version bêta que nous cessons d'offrir, l'article 2.3 s'applique à la portion inutilisée. Les commentaires, rapports de bogues et suggestions que vous soumettez au sujet des produits en version bêta peuvent être utilisés par nous pour améliorer nos produits; cela ne modifie pas l'article 4.4, qui régit l'utilisation de votre contenu généré par l'IA. La participation à une version bêta est volontaire — si vous ne souhaitez pas continuer dans ces conditions, vous pouvez annuler en tout temps conformément à l'article 2.2.

7. Exclusions de garantie et responsabilité

7.1 Les Services sont fournis « tels quels ». Dans toute la mesure permise par la loi, nous excluons les garanties implicites, et notre responsabilité totale envers vous pour toute réclamation découlant des Services est limitée aux montants que vous nous avez versés au cours des 12 mois précédant la réclamation (ou 100 $ CA si vous n'avez rien payé).

7.2 Rien dans les présentes Conditions n'exclut ni ne limite une responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu du droit de votre lieu de résidence, ni ne porte atteinte aux droits que ce droit vous confère à titre de consommateur.

8. Dispositions générales

8.1 Les présentes Conditions sont régies par les lois de l'Alberta et les lois fédérales du Canada, et les différends seront soumis aux tribunaux de l'Alberta — sauf que, si vous êtes un consommateur, vous conservez tout droit d'ester en justice dans votre lieu de résidence ainsi que les protections impératives du droit de la consommation de ce lieu.

8.2 Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions. Pour toute modification importante, nous donnerons un préavis d'au moins 30 jours par courriel ou dans l'application; continuer d'utiliser les Services après la date d'entrée en vigueur vaut acceptation des Conditions mises à jour. Si vous les refusez, annulez avant l'entrée en vigueur de la modification; l'article 2.3 s'applique alors à toute période payée d'avance et non fournie.

8.3 Si une partie des présentes Conditions est inapplicable, le reste demeure en vigueur. Les présentes Conditions et la Politique de confidentialité constituent l'entente intégrale entre nous quant à l'utilisation individuelle des Services.

Questions : info@honeybeelogic.com