Politique de confidentialité

Politique de confidentialité

Version : Juillet 2026. S'applique à honeybeelogic.com, honeybeetoolkit.com et à tous les produits Honeybee Logic. Remplace la politique d'août 2024.

Honeybee Logic Inc. (« Honeybee Logic », « nous ») conçoit des outils propulsés par l'IA pour le personnel enseignant. Notre siège social est à Calgary, en Alberta, au Canada. La présente politique de confidentialité explique quels renseignements personnels nous recueillons, comment nous les utilisons et les communiquons, et les droits dont vous disposez — où que vous soyez dans le monde.

Résumé en langage clair : nous recueillons ce qui est nécessaire au fonctionnement des Services, nous ne vendons pas de renseignements personnels, nous ne les utilisons pas à des fins de publicité par des tiers, nous n'entraînons pas de modèles d'IA avec votre contenu sans votre adhésion explicite, et les données au repos des clients scolaires et organisationnels demeurent au Canada.

1. Qui est visé par cette politique — et qui est responsable de vos données

Utilisateurs individuels. Si vous créez votre propre compte pour l'un de nos produits (par exemple, un enseignant qui s'inscrit sur honeybeetoolkit.com), Honeybee Logic est responsable de vos renseignements personnels (« responsable du traitement », dans le vocabulaire de certaines lois), et la présente politique s'applique.

Utilisateurs relevant d'une organisation. Si vous utilisez nos produits au moyen d'un compte fourni ou payé par une autorité scolaire ou une autre organisation, cette organisation contrôle les données et décide des fins de leur collecte; nous les traitons pour le compte de l'organisation en vertu de notre entente de protection des données conclue avec elle. La présente politique vous informe néanmoins de nos pratiques, mais l'organisation est votre premier point de contact pour les questions et demandes relatives à la vie privée.

Visiteurs des sites Web. Si vous ne faites que consulter nos sites sans créer de compte, seules les sections 2, 6, 9 et 10 vous concerneront généralement. Notre site vitrine public à honeybeelogic.com ne recueille aucun renseignement personnel auprès des visiteurs — il enregistre uniquement une activité anonyme (pages consultées, fichiers téléchargés) sans possibilité de vous identifier.

2. Ce que nous recueillons

Visiteurs du site vitrine (honeybeelogic.com). Aucun des éléments ci-dessous ne vous concerne. Notre site vitrine enregistre uniquement une activité anonyme — pages consultées et fichiers téléchargés — sans témoins, sans compte et sans aucun renseignement permettant de vous identifier. Tout ce qui suit s'applique aux utilisateurs qui créent un compte ou utilisent nos produits.

• Renseignements de compte — nom, adresse courriel, mot de passe (haché), nom de l'école ou de l'organisation si vous le fournissez, préférence linguistique.
• Renseignements de facturation — pour les forfaits individuels payants, traités par notre prestataire de paiement; nous ne conservons pas les numéros de carte complets.
• Contenu que vous soumettez — requêtes, plans de leçons, matériel et autres contenus que vous créez ou téléversez, y compris le contenu soumis aux fonctions d'IA. N'y incluez aucun renseignement permettant d'identifier vos élèves — nos conditions vous demandent de décrire les apprenants en termes généraux seulement (p. ex., « un élève de 4e année dont le niveau de lecture est inférieur à celui de son année »).
• Données d'utilisation — pages consultées, fonctions utilisées, type d'appareil et de navigateur, adresse IP et données de journalisation semblables.
• Communications de soutien — courriels et messages que vous nous envoyez.

Nous recueillons ces renseignements directement auprès de vous, auprès de votre organisation (lorsqu'elle fournit les comptes) et automatiquement par l'entremise des Services.

3. Comment nous les utilisons — et nos fondements juridiques

Nous utilisons les renseignements personnels pour :

Finalité	Fondement juridique (lorsqu'il est requis, p. ex. EEE/R.-U.)
Fournir, exploiter et sécuriser les Services, y compris générer les résultats d'IA que vous demandez	Exécution d'un contrat
Traiter les paiements et gérer les abonnements	Exécution d'un contrat; obligation légale
Répondre aux demandes de soutien	Exécution d'un contrat; intérêts légitimes
Améliorer nos produits, en utilisant autant que possible des données dépersonnalisées ou agrégées	Intérêts légitimes
Envoyer des avis de service (renouvellements, modifications des conditions, alertes de sécurité)	Exécution d'un contrat; obligation légale
Envoyer des nouvelles sur nos produits, uniquement si vous y avez consenti ou si la loi le permet autrement	Consentement; intérêts légitimes (avec option de retrait)
Respecter la loi et faire respecter nos conditions	Obligation légale; intérêts légitimes

Lorsque nous invoquons des intérêts légitimes, nous les mettons en balance avec vos droits; lorsque nous invoquons le consentement, vous pouvez le retirer en tout temps.

4. Fonctions d'IA

Lorsque vous utilisez une fonction d'IA, le contenu que vous soumettez est transmis à des fournisseurs tiers de services d'IA pour générer le résultat demandé. Nous ne faisons appel qu'à des fournisseurs dont les conditions interdisent d'entraîner leurs modèles avec votre contenu sans permission — une permission que nous n'accordons pas. Pour les fournisseurs de modèles qui génèrent les résultats et peuvent recevoir des renseignements personnels, toute conservation est limitée à un stockage de courte durée servant uniquement au fonctionnement et à la sécurité de leur service (actuellement 30 jours au maximum). Certaines fonctions médias (par exemple, la synthèse vocale ou la génération d'images) font appel à des fournisseurs désignés « portée limitée » sur notre liste de sous-traitants : ces fonctions sont conçues pour du contenu non personnel, le produit vous rappelle de ne pas y inclure de renseignements personnels, et la durée de conservation propre à chaque fournisseur est indiquée sur la liste.

Nous n'utilisons pas votre contenu ni vos renseignements personnels pour entraîner des modèles d'IA, sauf si vous adhérez explicitement à une fonctionnalité qui l'indique clairement. Nous pouvons utiliser des données dépersonnalisées et agrégées pour améliorer nos produits.

Les résultats générés par l'IA peuvent être inexacts. Révisez-les avant de les utiliser — surtout avant qu'ils n'atteignent une salle de classe.

5. Communication des renseignements

Nous ne communiquons des renseignements personnels qu'aux destinataires suivants :

• Prestataires de services (sous-traitants) — hébergement, paiements, envoi de courriels, analytique et fournisseurs d'IA — tenus par contrat de les protéger et de ne les utiliser que pour nous fournir des services. Notre liste de sous-traitants est accessible à https://honeybeelogic.com/legal/subprocessors.
• Votre organisation — si votre compte relève d'une entente organisationnelle, cette organisation peut accéder aux données de ses comptes.
• Les autorités, lorsque la loi l'exige — et, lorsque c'est permis, nous en aviserons d'abord le client ou l'utilisateur concerné.
• Un acquéreur ou successeur dans le cadre d'une fusion, d'une acquisition ou d'une vente de notre entreprise, sous obligations de confidentialité et dans le respect de la présente politique.

Nous ne vendons pas de renseignements personnels et nous ne les communiquons pas à des fins de publicité par des tiers ni de publicité comportementale intercontexte.

6. Témoins (cookies)

Sur notre site vitrine (honeybeelogic.com), nous n'utilisons pas de témoins. Une balise analytique propriétaire enregistre les pages visitées — elle n'envoie à nos propres serveurs que le chemin de la page et ne recueille aucun renseignement personnel.

Dans nos produits (une fois que vous êtes connecté à un compte), nous utilisons des témoins essentiels pour la connexion, la sécurité et les préférences, ainsi que des outils d'analyse respectueux de la vie privée pour comprendre l'utilisation des fonctionnalités. Nous n'utilisons pas de témoins publicitaires ou de ciblage de tiers. Lorsque la loi exige un consentement pour les témoins non essentiels, nous le demandons. Vous pouvez gérer les témoins dans votre navigateur; la désactivation des témoins essentiels peut empêcher la connexion.

7. Où résident vos données et transferts internationaux

Le lieu de stockage de vos données dépend de la façon dont vous utilisez nos Services :

• Visiteurs du site vitrine. Notre site vitrine à honeybeelogic.com est hébergé sur une infrastructure externe au Canada. Il ne recueille aucun renseignement personnel — uniquement des comptages anonymes de pages vues — de sorte qu'aucun renseignement personnel n'est soumis à une exigence de résidence pour les visiteurs du site.
• Clients scolaires et organisationnels. Les données des clients au repos demeurent au Canada — bases de données, stockage de fichiers et copies de sauvegarde — conformément à notre Entente de protection des données.
• Utilisateurs individuels (par exemple, les comptes personnels de nos produits en libre-service). Vos données sont hébergées principalement au Canada, mais peuvent être traitées ou stockées par nous ou nos prestataires dans d'autres pays, dont les États-Unis. Notre liste de sous-traitants indique où chaque prestataire exerce ses activités.

Le Canada bénéficie d'une décision d'adéquation de la Commission européenne pour les données protégées par la LPRPDE, ce qui facilite les transferts depuis l'EEE et le Royaume-Uni.

Certains prestataires peuvent traiter des données limitées (par exemple, le traitement des paiements ou les requêtes d'IA) dans d'autres pays, dont les États-Unis. Lorsque des renseignements personnels quittent le Canada ou l'EEE/le R.-U., nous mettons en place des garanties appropriées, telles que des clauses contractuelles types et des engagements des fournisseurs, et notre liste de sous-traitants vous informe des prestataires concernés.

8. Conservation

Nous ne conservons les renseignements personnels que le temps nécessaire aux finalités décrites ci-dessus. Pour les comptes individuels : votre contenu demeure exportable pendant 60 jours après la fermeture de votre compte, puis il est supprimé des systèmes actifs, les copies de sauvegarde étant éliminées dans un délai d'environ 90 jours supplémentaires. Les données organisationnelles suivent l'entente de protection des données conclue avec l'organisation. Nous pouvons conserver certains dossiers limités (p. ex., les factures) plus longtemps lorsque la législation fiscale ou une autre loi l'exige.

9. Vos droits

Selon votre lieu de résidence, vous pouvez avoir le droit : d'accéder à vos renseignements personnels; de les corriger; de les supprimer; de les exporter (portabilité); de vous opposer à certains traitements ou de les restreindre; de retirer votre consentement; et de ne subir aucune discrimination pour avoir exercé ces droits. Ces droits découlent notamment des lois fédérales et provinciales canadiennes (LPRPDE, PIPA de l'Alberta et de la C.-B., Loi 25 du Québec), du RGPD de l'UE et du R.-U. et des lois des États américains sur la protection de la vie privée (dont la California Consumer Privacy Act).

Pour les exercer : utilisateurs individuels, écrivez-nous à privacy@honeybeelogic.com ou utilisez les paramètres de votre compte; utilisateurs relevant d'une organisation, adressez-vous d'abord à votre organisation (nous l'aiderons à répondre). Nous répondons dans les délais prévus par la loi qui vous est applicable (30 jours dans la plupart des cas, 45 jours en vertu de certaines lois américaines). Si nous refusons une demande, nous vous en expliquerons les motifs et vous pourrez porter la décision en appel en y répondant. Vous pouvez aussi déposer une plainte auprès de votre autorité de protection des données — par exemple, le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada, votre commissaire provincial (dont la Commission d'accès à l'information du Québec), votre autorité de contrôle de l'EEE ou du R.-U., ou le procureur général de votre État.

Nous n'utilisons pas les renseignements personnels pour des décisions automatisées produisant des effets juridiques ou d'autres effets importants à votre égard.

10. Enfants

Nos sites Web et nos comptes individuels s'adressent aux adultes (18 ans et plus) : enseignants et autres éducateurs. Nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels auprès d'enfants par l'entremise des comptes individuels, et nos conditions interdisent d'inscrire dans les produits des renseignements permettant d'identifier des élèves. Lorsqu'un client organisationnel utilise des fonctionnalités impliquant des renseignements sur les élèves, c'est l'organisation qui contrôle ces données et fournit les avis et consentements requis, et notre entente de protection des données s'applique. Si vous croyez qu'un enfant nous a fourni directement des renseignements personnels, communiquez avec nous et nous les supprimerons.

11. Sécurité

Nous appliquons des mesures de protection administratives, techniques et physiques proportionnées à la sensibilité des données — notamment le chiffrement en transit, des contrôles d'accès et le principe du moindre privilège. Aucun système n'est parfaitement sûr; si une atteinte touche vos renseignements personnels, nous vous en aviserons, ainsi que les autorités compétentes, conformément à la loi.

12. Modifications

Nous pouvons mettre à jour la présente politique. Pour toute modification importante, nous donnerons un préavis (par courriel ou dans le produit) d'au moins 30 jours avant son entrée en vigueur, et nous conserverons les versions antérieures, disponibles sur demande. La date de « Version » en haut de la page indique la dernière modification.

13. Coordonnées

Responsable de la protection des renseignements personnels, Honeybee Logic Inc. Notre chef de la direction agit comme responsable de la protection des renseignements personnels. Son nom vous sera communiqué sur demande. Calgary (Alberta) Canada Courriel : privacy@honeybeelogic.com (adresse postale fournie sur demande)