CENTRE DE CONFIANCE

La confiance, énoncée simplement.

Les écoles méritent des précisions, pas des réassurances. Cette page résume nos politiques publiées et nos engagements organisationnels; les documents juridiques et les ententes acceptées applicables prévalent. Nous distinguons ce que nous faisons aujourd’hui, ce qui est en cours et ce que nous ne revendiquons pas encore.

Principes d’IA responsable

Nos produits appuient le jugement professionnel sans le remplacer. Les ébauches de l’IA peuvent être inexactes, incomplètes ou inadaptées. Les éducateurs doivent réviser et approuver les productions avant de les utiliser en classe, de les partager avec une famille ou de les ajouter à un dossier officiel.

Nous sommes précis quant à ce que font nos outils. Nous évitons les affirmations générales sur l’IA qui transforme l’éducation, et nous ne lançons pas de fonctionnalités dont nous ne pouvons expliquer le comportement aux enseignants et aux administrateurs qui s’y fient.

Contrôle par l’enseignant et révision humaine

Les ébauches sont des points de départ, non des décisions définitives. Les enseignants sont responsables de réviser, de modifier et d’approuver les productions avant leur utilisation; l’IA ne remplace pas cette responsabilité professionnelle.

Les enseignants choisissent les résultats d’apprentissage et le contexte qui orientent chaque ébauche, de sorte que le cadrage professionnel du travail demeure celui du professionnel.

Aperçu du traitement des données

Nous utilisons le stockage nécessaire pour mémoriser vos choix et assurer le fonctionnement de ce site Web. L’analytique reste désactivée jusqu’à votre acceptation. Vous pouvez la refuser et continuer à naviguer, ou modifier votre choix dans les paramètres d’analyse.

Nos services actuels sont offerts aux clients établis au Canada et sont destinés aux adultes, non aux comptes d’élèves ou aux services directement destinés aux élèves. Les saisies et téléversements dans les produits doivent être non personnels et non confidentiels. Ne soumettez pas de renseignements permettant d’identifier un élève directement ou indirectement, de dossiers privés, d’identifiants d’accès, de renseignements personnels sensibles ou de documents confidentiels de tiers. Retirer un nom ne suffit pas si l’élève demeure identifiable.

Les renseignements nécessaires sur les comptes, la facturation et le soutien des adultes sont traités par les canaux désignés, non dans les saisies d’IA. Notre politique de confidentialité explique leur protection. Nous ne vendons pas de renseignements personnels, ne les utilisons pas à des fins de publicité par des tiers et n’utilisons ni n’autorisons le contenu des clients pour entraîner ou ajuster des modèles d’IA générative à usage général. Le traitement de sécurité et d’application des politiques des fournisseurs décrit dans nos documents peut s’appliquer; il n’autorise pas l’entraînement de modèles à usage général.

Approche en matière de protection de la vie privée

Nous concevons pour les attentes des autorités scolaires en matière de confidentialité dès le début de chaque projet plutôt que de les intégrer à la fin. La minimisation des données est la règle par défaut : les façons de faire sont circonscrites de manière à utiliser le moins de données nécessaires pour accomplir la tâche.

Les questions de confidentialité des autorités scolaires obtiennent des réponses directes de notre équipe, y compris pendant l’approvisionnement. Selon notre entente actuelle de protection des données organisationnelles, si une atteinte à la sécurité touche des renseignements personnels contenus dans les données du client, nous l’en avisons sans délai indu et au plus tard 72 heures après en avoir pris connaissance. L’entente acceptée applicable régit chaque client; publier une politique mise à jour ne modifie pas un contrat antérieur.

Sous-traitants ultérieurs et emplacement des données

Pour les services scolaires et organisationnels, le stockage principal des applications — bases de données, fichiers, sauvegardes et journaux opérationnels contenant des renseignements personnels — demeure au Canada selon l’entente applicable. Cet engagement ne dépend pas d’un seul fournisseur infonuagique. Le traitement d’IA permis et l’analytique expressément autorisée peuvent avoir lieu hors du Canada dans les limites des exceptions précises de cette entente. Notre site Web public est hébergé hors du Canada; les emplacements des données des comptes individuels sont décrits dans la politique de confidentialité.

Notre liste de sous-traitants ultérieurs décrit les services, les emplacements de traitement et les durées de conservation propres aux fournisseurs. Les fonctionnalités d’IA demandées utilisent des saisies permises et les métadonnées nécessaires par des API commerciales ou des modèles hébergés dans le nuage. Une API payante ne signifie pas automatiquement un traitement uniquement au Canada ou une conservation nulle. Nous évaluons le chemin de traitement et les modalités applicables avant utilisation; une mise à jour de la liste ne peut réduire une protection acceptée ni autoriser un nouveau traitement.

Selon notre DPA organisationnelle actuelle, l’ajout ou le remplacement d’un sous-traitant ultérieur qui touche à des renseignements personnels exige normalement un préavis écrit d’au moins 30 jours. Un remplacement urgent nécessaire à la sécurité ou à la disponibilité peut être immédiat, avec avis sans délai indu après le changement et les mêmes droits d’opposition.

Aperçu de la sécurité

L’accès aux données du client est limité au personnel autorisé qui en a besoin pour son travail, avec des obligations de confidentialité et des mesures de protection adaptées aux données. Le site Web public présente l’entreprise et recueille des demandes de consultation; ce n’est pas un canal pour les dossiers d’élèves ou les renseignements scolaires sensibles.

Nous décrivons nos pratiques de sécurité aux clients de façon directe et précise. Nous n’employons pas le mot « sécurisé » comme un absolu, et nous préférons expliquer un contrôle réel plutôt que de publier une généralité rassurante.

Certifications de conformité et audits formels

Nous ne revendiquons actuellement aucune certification de conformité formelle ni audit par un tiers. Des examens formels figurent à notre feuille de route, et nous n’inscrirons ici une certification qu’une fois celle-ci obtenue et vérifiée, et jamais avant.

Si votre processus d’approvisionnement exige des attestations précises, communiquez avec nous et nous vous dirons franchement où nous en sommes pour chacune.

Soutien à l’approvisionnement

Nous répondons aux questionnaires sur la protection des renseignements personnels, la sécurité et les fournisseurs dans le cadre de notre collaboration avec les autorités scolaires, et nous rendons notre équipe disponible aux responsables des technologies et de la protection des renseignements personnels pendant l’évaluation.

Si votre examen requiert de la documentation que nous n’avons pas publiée, demandez-la. Une réponse directe de notre part est plus rapide que d’attendre l’existence d’une page.

Engagement en matière d’accessibilité

Nous en sommes aux débuts de notre démarche d’accessibilité et ne revendiquons pas encore la conformité à une norme précise — notre déclaration d’accessibilité publiée le dit clairement. Nous travaillons à atteindre le niveau AA des WCAG 2.1 à mesure que nos sites Web et nos produits gagnent en maturité.

Nous visons la prise en charge de la navigation au clavier, des lecteurs d’écran, de la saisie tactile et des préférences de mouvement réduit, mais certaines parties de nos sites et produits peuvent encore présenter des obstacles. Nous n’avons pas terminé d’audit formel d’accessibilité. Si vous rencontrez un obstacle ou avez besoin d’un format de rechange, communiquez avec nous — nous répondons dans les cinq jours ouvrables et faisons des efforts raisonnables pour répondre aux demandes.

Soutien et niveaux de service

Notre document publié Soutien et niveaux de service explique comment obtenir de l’aide et sert d’annexe sur les niveaux de service pour les commandes organisationnelles. Lorsqu’elle s’applique, cette annexe fixe une cible de disponibilité mensuelle de 99,5 %, sous réserve de ses exclusions et de sa procédure de crédits de service. Les cibles de réponse sont des objectifs, non des délais garantis; la commande et l’entente applicables prévalent.

Les comptes individuels n’ont pas de garantie de disponibilité, et leur utilisation en bêta n’a pas d’engagement de niveau de service. L’accès fourni par une organisation relève plutôt de son entente acceptée, et non des exclusions des comptes individuels. L’hébergement, la maintenance et le soutien continu des travaux sur mesure dépendent de la portée convenue; ils ne sont pas automatiquement inclus dans tous les prix.

Des questions de confidentialité, de sécurité ou d’approvisionnement?

Acheminez-les par notre page de contact et mentionnez que votre question vise un examen de confidentialité, de sécurité ou d’approvisionnement, afin qu’elle parvienne aux personnes qui peuvent vous donner une réponse directe.

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